Mis en ligne le 8 juillet 2011

Sorti en 2010, ce guide, initié par l’Agence de l'eau RM&C, piloté par le Pôle relais lagunes méditerranéennes, et rédigé par O. Cizel, est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts.

Près de 500 textes législatifs et règlementaires sont ainsi commentés et complétés par de la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques.

De nombreuses avancées règlementaires (Loi Développement des Territoires Ruraux, Grenelle de l’environnement, révision des SDAGEs…) ont amené de nouveaux outils pour une meilleure prise en compte des espaces humides et aquatiques dans la gestion de l’eau et l’aménagement du territoire.

Le guide est intégralement téléchargeable en ligne sur le site du pôle-relais lagunes méditerranéennes, et il est également disponible en version CD-Rom interactif sur demande (par mail : barre@tourduvalat.org)

En savoir plus

Pôle-relais lagunes méditerranéennes

Nathalie Barré
barre@tourduvalat.org
Tél : 04 90 97 29 56