Protection et gestion des espaces humides et aquatiques - Guide juridique d’accompagnement des bassins de Rhône–Méditerranée et de Corse, 2010

Documents juridiques

Le guide est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts. Près de 500 textes législatifs et règlementaires sont ainsi commentés et complétés par de la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques. Malgré la densité de l’information, la lecture est agréable, illustrée par de nombreux schémas, tableaux et cartes, ainsi que des logos pour visualiser en un clin d’œil le type d’information fourni. Le guide se veut interactif avec des liens directs vers les encadrés et figures du texte. La bibliographie par sujet abordé est également interactive avec de nombreux renvois vers des ouvrages récents, et sites sur Internet.