Documentation sur la séquence ERC en zones humides

Devant la multitude de documents existants sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC), le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales (MZHIVA) a répertorié des documents et ouvrages traitant plus spécifiquement de l’application de la séquence ERC en zones humides. Afin de rendre plus facilement accessibles les documents rassemblés, l'arborescence ci-dessous est proposée.

 

Cliquez sur une case pour accèder aux documents correspondants de la base documentaire du Pôle-relais MZHIVA.

Les documents sont rassemblés selon les axes suivants, définis en fonction des enjeux et des besoins identifiés : 

  • Documents de cadrage et doctrines : cette partie rassemble les documents nationaux et locaux ayant un caractère obligatoire ou fortement recommandé par une autorité compétente.
  • Guides : cette partie a vocation à conseiller un ou plusieurs acteurs (porteurs de projets, bureaux d'études, services instructeurs, ...) sur l'ensemble de la séquence ERC pour les orienter dans leurs choix. Les guides thématiques concernent la séquence ERC dans son intégralité ou sur des aspects plus ciblés alors que les guides sectoriels portent sur un secteur d’activité particulier.
  • Cartographie et caractérisation : cette partie recense les outils développés permettant de localiser, inventorier et caractériser les zones humides ou les différentes mesures ERCA.
  • Etudes et innovation : cette partie regroupe d'une part, des stratégies et perspectives, qui englobent les visions d’un territoire ou les évolutions possibles de la séquence ERC à moyen terme, les sujets émergeants ; et d'autre part, les recherches et prospectives, c’est-à-dire les études sur des aspects techniques, scientifiques, économiques et sociaux, et sur ce qui est fait dans d’autres pays.
  • Application : cette partie reflète la mise en œuvre concrète de la séquence ERC en zones humides, via des retours d’expériences et des typologies des mesures d'Evitement, de Réduction, de Compensation et d'Accompagnement (E-R-C-A) qui définissent les actions possibles à chaque phase.

 

Cet état des lieux a vocation à être complété et mis à jour. Merci de nous envoyer les ressources documentaires que vous jugerez utile d’ajouter à ce recensement.